Lois et édits de l'Empire

Préambule : Qu’il soit dit que les règles de l’Empereur-Dieu garantissent à leurs serviteurs une place juste dans la roue céleste que les dieux animent. Mais tout mortel aspirant à la bienveillance divine et à la paix de son âme verra dans ses lois leur juste nature et devra lutter contre son honneur et sa bienveillance pour les transgresser. Qu’en tout lieu et en tout temps, les bonnes gens protègeront ses principes et ceux qui ne peuvent les revendiquer par eux-même.


1.    Tous sont libres de vénérer le dieu de leur choix, et tant que l’observation de leur dogme ne contrevient pas aux autres principes de la grande Loi, leur foi ne pourra pas leur être reprochée.

2.    L’Empereur a commandé que toutes les religions soient respectées et qu’aucune ne soit favorisée au lieu d’une autre.

3.    Les chefs de cultes, les médecins, les avocats, les érudits, les orateurs, les moines et les fossoyeurs sont exempts de toute taxe.

4.    Il est interdit sous peine de mort de se déclarer Empereur sans l’accord unanime des duchés et baronnies de l’Empire du Terquépan.

5.    Le meurtre, le viol (sexuel ou magique) et l’enlèvement doivent être passibles de mort.

6.    Il est interdit sous peine de mort de piller l’ennemi sans l’ordre du général commandant. Mais si l’autorisation a été donnée, chaque soldat doit avoir la même opportunité que le général d’emporter ce qu’il peut porter, tant qu’il paye son dû à l’Empereur.

7.    Les soldats négligents et les dépositaires de l’autorité publique impropres de leurs fonctions seront battus, à mort s’il le faut.

8.    La trahison de l’Empire sera punie de mort et ne peut être jugée qu’en cour martiale. L’association avec des dragons est assimilée à de la haute trahison. L’étude des dragons est sanctionnée par l’armée avant et au-delà de la plus haute autorité académique.

9.    Quiconque ment pour couvrir une conspiration, causer un tort sévère ou donner l’avantage à une partie dont le conflit doit être jugé verra sa langue coupée, son front stigmatisé et son âme maudite.

10.    Les déserteurs seront punis de mort.

11.    La pratique de l’animancie, de la nécromancie visant à troubler le sommeil des morts, et le fait d’uriner dans les cendres d’un mort sont des actes punis de mort.

12.    Quiconque aide un criminel à échapper à sa sentence devra subir la même peine que celui qu’il a choisi d’aider.

13.    Il est interdit de faire la paix avec un roi, prince ou peuple qui ne s’est pas soumis à la gloire de l’Empire.

14.    L’armée sera divisée en druzhina (10), jaghun (100), mingghan (1000) et tumen (10 000). Chacune de ses divisions sera commandée par un chef. Respectivement Bogatyr, Jag, Noyon et Colonel.

15.    Dès lors qu’une campagne commence, chaque soldat reçoit de son officier supérieur ses armes. Il se doit de les maintenir en bon état et de les faire inspecter par son officier supérieur avant chaque bataille. Les troupes sont ainsi examinées et se doivent de recevoir tout ce dont ils ont besoin pour la bataille, jusqu’au fil et à l’aiguille si nécessaire. Tout soldat égarant son matériel sera puni.

16.    Il est interdit de tuer les mineurs pas plus grands qu’un chariot, même en temps de guerre.

17.    Afin de maintenir l’armée en forme, une grande chasse est tenue chaque hiver. Pour cette raison, il est interdit de chasser les cervidés, les léporidés, les équidés et les oiseaux “norensk” de mars à octobre.

18.    Il est désormais légal de consommer le sang et les entrailles des animaux même dans les régions où c’était autrefois interdit.

19.    Tout homme refusant de servir l’armée en temps de guerre devra travailler sans solde pour une durée fixée par le juge.

20.    Tout homme en âge de se battre se doit de servir l’armée pour 2 ans.

21.    L’esclavage, si ce n'est en punition d'un crime dont le coupable aura été dûment condamné, n'existera dans l’Empire ni dans aucun des lieux soumis à sa juridiction.

22.    Aucun vassal de l’empire ne peut prendre un citoyen du royaume de Norensk comme esclave ou serviteur.

23.    Nul ne peut être prévenu d’accéder à l’exercice de ses droits sous la grande Loi sans l’accord d’un juge et l’écriture d’un procès juste. Tant qu’il parle honnêtement, honorablement et sans briser de serment, nul ne peut être réduit au silence, mais tout ce qu’il dit peut être utilisé contre lui. Toutes les cours de loi se doivent d’être publiques, à l’exception des cours martiales.

24.    Le mariage est une union sacrée qui ne peut être bénie que par un prêtre. Celui-ci est en mesure de vérifier magiquement la légitimité de l’union avant de la prononcer devant son Dieu. Les agnostiques sont libres de s’unir sous la loi par un bazzicar. Les bézigues bénéficient des mêmes avantages sous la loi de l’homme mais sont laissés à leur sort devant les dieux. Mariage et bazzicar sont interdits entres personnes d’un ou deux degrés de familiarité. La polygamie n’est autorisée que si tous les membres de l’union sont en mesure d’y consentir pleinement et entièrement, sous un sort de vérité. L’homosexualité ne sera plus condamnable, même en dehors des temps de guerre et de chasse. Les sanctions en cours seront levées sans autre forme de procès. L’adultère d’un mariage ou bazzicar ne peut plus être puni de mort, mais la sanction divine est en dehors des prétentions mortelles.

25.    Les enfants nés hors d’un mariage ou bazzicar seront considérés légitimes et pourront revendiquer leur juste part de l’héritage de leur parents. Les enfants sans parents seront baptisés Jensen et seront à la charge de l’Empire jusqu’à ce qu'ils soient en âge de servir l’armée. Les enfants de parents morts au service de l’Empire seront à sa charge et il leur reviendra la dette due à leur parent, versée après leur service à l’armée. Les enfants dont les parents sont morts débiteurs ne pourront se voir réclamer les dettes de leurs parents, sauf s’ils en revendiquent un quelconque héritage.

26.    Il est interdit d’offrir de la nourriture sans la goûter soit même devant celui qui doit la recevoir. Il est interdit de manger en présence d’un autre sans l’inviter à partager sa nourriture et il est interdit d’enjamber un feu qui sert à préparer un repas.

27.    Il est interdit de laver son corps ou son linge durant un orage.

28.    Tout citoyen de l’Empire peut choisir d’être jugé selon les lois de Norensk ou les siennes selon ce qu’il préfère et si et seulement si, les lois de son peuple ne contredisent pas la grande Loi.

Il est extrêmement dangereux de combiner les espaces extra-dimensionnels. En plus de détruire les objets combinés, cela crée une déchirure vers le plan astral qui va très probablement :

1) Perdre tous les objets contenus dans les espaces combinés.
2) Tuer/perdre tout ce qui est à 3 mètres du lieu de combinaison en l'envoyant sur le plan astral.
3) Créer une ouverture qui risque de vomir des forces cosmiques considérables pouvant entraîner des conséquences désastreuses.

Pour cette raison, combiner de tels objets est passible de mort dans l'Empire, et l'inquisition va très loin pour retrouver de tels responsables.

Quiconque achète un havresac est informé et signe un document l'identifiant lui et son achat. Un registre des possesseurs d'havresac est tenu par l'inquisition impériale.

La fabrication de havresac non réglementée est passible de 20 ans de réclusion criminelle et 75.000 aurèles d'amende.

Il y a 100 ans, les attentats au havresac ont connu une montée en popularité mais cela est très vite tombé en désuétude à cause des conséquences à long terme. Même les criminels les plus avides ou amoraux refusent d'en vendre aux détraqués et autres fous susceptibles de les utiliser de la sorte pour ces raisons et d'autant plus devant le zèle de l'inquisition.

La torture est encore applicable dans pas mal de pays pour des crimes odieux (matricide, paricide, infanticide, fratricide, pédophilie...) et quand elle est prononcée, elle est quasiment systématiquement suivie d'une peine de mort. Pour certains peuples à très haute longévité, l'ostracisme est souvent plus sévère que la peine de mort, c'est notamment le cas chez les elfes et les nains.

Le serment du tueur est un très bon exemple chez les nains. Chez les elfes qui sont peu nombreux et très attachés à leur culture, l'exil est la peine la plus sévère, ce qui pose juridiquement problème dans l'Empire. Par jurisprudence, les demi-elfes ne peuvent pas demander l'exil en place de la mort par exemple. Et pour qu'un elfe puisse-t-y être condamné il faut apporter la preuve de son attachement à sa communauté.

il n'y a pas d'usage de magie dans le tribunal.

Les sorts de vérité/détection du mensonge sont des sorts divins et en vertu de la liberté des religions et des conflits divins, ils sont interdit dans les cours de justice de l'Homme.

Idem pour toute forme de magie, elle n'est pas autorisée dans la cour (détection de la magie, lecture des pensées, domination de personne, etc.)

la magie n'est pas fiable et en l'état a été interdite des procédures de justice.

En revanche, vous pouvez demander le témoignage d'un expert sur un domaine particulier. (Comme un mage qui a analysé une scène de crime avec une détection de la magie)
Mais c'est l'homme qui est interrogé et sa crédibilité qui pèse. Pas d'argument magique définitif